Objet : Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise au sein d'organismes extérieurs

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Délégations de compétences du Conseil au Président - Subdélégations de signature

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Régime indemnitaire et formation des élus

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Adoption du Règlement Intérieur de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise (retirée en séance)

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Taux d'imposition pour 2014: Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Assainissement - Contrat de concession Dijon – Plombières-lès-Dijon – Corcelles-les-Monts - Fonds spécial travaux "assainissement" - Approbation du programme prévisionnel 2014

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Conseil communautaire - Séance du 26 juin 2014 - Procès verbal - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subventions PLH : construction de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAi), 12 rue de Domois à Perrigny-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - Approbation du bilan du dispositif partenarial 2010-2014 et perspectives

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subvention PLH : construction de 14 logements PLS, avenue du Mail à Talant

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subventions PLH - Acquisition VEFA de 5 logements (3 PLUS, 2 PLAi), rue des Grands Clos/place du 19 Mars à Ahuy

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - VILLEO - Demande de subvention PLH - construction d'un foyer pour personnes handicapées (20 PLAi), rue Tabourot des Accords à Saint-Apollinaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plans de Prévention des Risques Naturels d'Inondation des communes de Bressey sur Tille et Chevigny Saint Sauveur - Avis du conseil communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Demande de subvention 2015

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Les Entrepreneuriales 2014-2015 - Demande de subvention présentée par Réseau Entreprendre

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Groupe ESC Dijon-Bourgogne - Convention triennale d'investissement 2014-2016

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Désignation du secrétaire de séance

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Habitat - Accueil des Gens du voyage : Approbation de la tarification 2015 des équipements communautaires

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH : acquisition VEFA de 14 logements (10 PLUS, 4 PLAi) rue de la Raffinerie à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subventions PLH : Acquisition VEFA de 15 logements (10 PLUS, 5 PLAi), 48-50 rue de Larrey à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME