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VD2014-01-27_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Passage Darcy - Fermeture de l'accès rue de la Poste - Convention à conclure entre la Ville et le syndicat de copropriété « passage Darcy »
PATRIMOINE
VD2014-01-27_008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - Passage Darcy - Fermeture de l'accès rue de la Poste - Convention à conclure entre la Ville et le syndicat de copropriété « passage Darcy »
PATRIMOINE
VD2014-01-27_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Saison 2013-2014 - Attribution de subventions aux clubs
SPORTS
VD2014-01-27_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Saison 2013-2014 - Attribution de subventions aux clubs
SPORTS
VD2014-01-27_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
La Minoterie - Théâtres des Feuillants, de la Fontaine d'Ouche et des Grésilles - Mise à disposition d'espaces - Tarification
CULTURE
VD2014-01-27_010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - La Minoterie - Théâtres des Feuillants, de la Fontaine d'Ouche et des Grésilles - Mise à disposition d'espaces - Tarification
CULTURE
VD2014-01-27_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Bibliothèque Municipale - Edition 2014 de l'événement littéraire Clameur (s) - Demandes de subventions
CULTURE
VD2014-01-27_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Développement de la culture scientifique et numérique - Création d'un Lieu d'Education Associé - Conventions à conclure entre la Ville, l'Ecole Normale Supérieure de Lyon et la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de la Côte d'Or
EDUCATION
VD2014-01-27_002A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - Développement de la culture scientifique et numérique - Création d'un Lieu d'Education Associé - Conventions à conclure entre la Ville, l'Ecole Normale Supérieure de Lyon et la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de la Côte d'Or
EDUCATION
VD2014-01-27_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Projet Educatif Global - Organisation de la manifestation « Jeunesse en fête » - Convention d'objectifs et de moyens conclue le 12 mars 2012 entre la Ville de Dijon et la Ligue de l'Enseignement, Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°5
EDUCATION
VD2014-11-24_025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
ANNEXES - Organismes divers - Attribution de subventions - Exercice 2014
FINANCES
VD2014-11-24_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
Taxe d'urbanisme - Refus d'une demande d'admission en non-valeur
FINANCES
VD2014-11-24_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2014-11-24_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
 Société anonyme d'habitations à loyer modéré VILLEO - Renégociations de dix emprunts - Demande de modification des garanties d'emprunts accordées par la Ville
FINANCES
VD2014-11-24_028A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
ANNEXES -  Société anonyme d'habitations à loyer modéré VILLEO - Renégociations de dix emprunts - Demande de modification des garanties d'emprunts accordées par la Ville
FINANCES
VD2014-11-24_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Années 2012-2014 - Avenant n° 1 à la convention d'objectifs n° 2012-253 du 20 avril 2012
FINANCES
VD2014-11-24_029A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
ANNEXES - Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Années 2012-2014 - Avenant n° 1 à la convention d'objectifs n° 2012-253 du 20 avril 2012
FINANCES
VD2014-11-24_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
Convention de création et de gestion d'un outil informatique dédié à la gestion de la dette
FINANCES
VD2014-11-24_030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
ANNEXES - Convention de création et de gestion d'un outil informatique dédié à la gestion de la dette
FINANCES
VD2014-11-24_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
Commissions extra-municipales - Commission consultative des services publics locaux - Composition
ADMINISTRATION GÉNÉRALE