Objet : Habitat à loyer modéré - ICF Habitat Sud-Est Méditerranée - Demande de subvention PLH : acquisition VEFA de 27 logements (PLS), 15 C rue Jacques Prévert à Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Garantie financière communautaire - VILLEO : Demande de réaménagement de prêts

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - ORVITIS : demande de subventions au titre de la programmation 2014

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - DIJON HABITAT : demande de subvention au titre de la programmation 2014

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - SCIC HABITAT Bourgogne : demande de subvention au titre de la programmation 2014 (2ème phase)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - VILLEO : demande de subventions au titre de la programmation 2014 (2ème phase)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Compte administratif 2013 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte de gestion 2013

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Affectation des résultats 2013 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget supplémentaire 2014 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation des autorisations de programme

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2014

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Indemnité de conseil à verser au Trésorier de la Communauté - Maintien suite au renouvellement de l'assemblée délibérante

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission intercommunale des impôts directs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attributions de compensation 2014 des communes de Corcelles-les-Monts, Flavignerot et Dijon - Ajustements suite à l'adoption définitive du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 16 janvier 2014

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Usine d'incinération des ordures ménagères - Centre de tri des déchets - Constitution de garanties financières - Consignation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : SAS Cercle Dijon Bourgogne - Subvention complémentaire pour les MIG pour la saison sportive 2013-2014 - Avenant n°1 à la convention du 28 janvier 2014

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), 27 rue Jean-Baptiste Baudin à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - LOGIVIE - Demande de subventions PLH : acquisition-amélioration de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), 27 rue Jean-Baptiste Baudin à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne - Demande de subvention PLH - Acquisition VEFA de 2 logements (PLUS), 12 boulevard de Valendons à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME