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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Étrier de Bourgogne - Aménagement d'une infirmerie équine - Bail emphytéotique du 17 novembre 2010 - Avenant n°1
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Partenariat entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et l'École Nationale Supérieure d'Art de Dijon - Convention-cadre
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Partenariat entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et l'École Nationale Supérieure d'Art de Dijon - Convention-cadre
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Enseignement artistique - Cours d'arts plastiques - Année 2015 - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Conservatoire à Rayonnement Régional - Année 2015 - Demande de subvention
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Musée des Beaux-Arts - Audioguides et outils nomades d'aide à la visite - Tarifs
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Politique municipale d'action sociale - « Acor centre ville » - Reconduction de l'action pendant la période estivale 2014 - Convention à conclure entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Politique municipale d'action sociale - « Acor centre ville » - Reconduction de l'action pendant la période estivale 2014 - Convention à conclure entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Association Sportive et Culturelle Dijon Grez Club - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Association Sportive et Culturelle Dijon Grez Club - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Mairie de quartier de la Fontaine d'Ouche - Règlement intérieur
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Mairie de quartier de la Fontaine d'Ouche - Règlement intérieur
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Plate-forme associative du Centre de Ressources Dijonnais de la Vie Associative - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville, la Ligue de l'Enseignement 21, le Pôle d'Économie Solidaire et l'APSALC 21 - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Plate-forme associative du Centre de Ressources Dijonnais de la Vie Associative - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville, la Ligue de l'Enseignement 21, le Pôle d'Économie Solidaire et l'APSALC 21 - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Indemnité de conseil au Trésorier Municipal - Maintien suite au renouvellement de l'assemblée délibérante
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Exploitation de distributeurs automatiques de billets en façade de bâtiments - Droits d'utilisation du domaine public - Modification
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Travaux de second oeuvre dans les propriétés de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et l'association CESAM
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Giratoire Georges Pompidou - Régulation du trafic par feux - Convention à conclure entre la Ville et l'État
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Giratoire Georges Pompidou - Régulation du trafic par feux - Convention à conclure entre la Ville et l'État
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Parking Darcy-Liberté - Mise à disposition de places de stationnement de longue durée - Convention à conclure entre la Ville et la société Hôtellerie Moderne
VOIRIE - CIRCULATION
