VD2014-05-12_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Approbation du rapport du 16 janvier 2014
FINANCES
VD2014-05-12_031A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Approbation du rapport du 16 janvier 2014
FINANCES
VD2014-05-12_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Opération d'aménagement « ZAC Quai des Carrières Blanches » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la SPLAAD dans le cadre d'une concession d'aménagement
FINANCES
VD2014-05-12_032A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Opération d'aménagement « ZAC Quai des Carrières Blanches » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la SPLAAD dans le cadre d'une concession d'aménagement
FINANCES
VD2014-05-12_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Opération d'aménagement « Territoire Grand Sud - Écoquartier de l'Arsenal » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la SPLAAD dans le cadre d'une concession d'aménagement
FINANCES
VD2014-05-12_033A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Opération d'aménagement « Territoire Grand Sud - Écoquartier de l'Arsenal » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la SPLAAD dans le cadre d'une concession d'aménagement
FINANCES
VD2014-05-12_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Fontaine d'Ouche - Demande de garantie d'emprunt
FINANCES
VD2014-05-12_034A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Fontaine d'Ouche - Demande de garantie d'emprunt
FINANCES
VD2014-05-12_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Organismes divers - Attribution de subventions-Exercice 2014
FINANCES
VD2014-05-12_035A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Organismes divers - Attribution de subventions-Exercice 2014
FINANCES
VD2014-05-12_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Prévention de la délinquance-Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2014 - Demandes de subventions
FINANCES
VD2014-05-12_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Indemnité de conseil au Trésorier Municipal - Maintien suite au renouvellement de l'assemblée délibérante
FINANCES
VD2014-05-12_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Exploitation de distributeurs automatiques de billets en façade de bâtiments - Droits d'utilisation du domaine public - Modification
FINANCES
VD2014-04-14_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2014
FINANCES
VD20141215_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2015
FINANCES
VD20141215_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Ensemble immobilier 11, rue de l'Hôpital
FINANCES
VD20141215_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
FINANCES
VD20141215_037A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
FINANCES
VD20141215_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2015
FINANCES
VD20141215_038A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2015
FINANCES
