VD20151214-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Terrain rues Auguste Frémiet, Sadi Carnot et Louis Viardot - Réalisation d'un programme immobilier - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SCCV "Murano"
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20151214-002A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Terrain rues Auguste Frémiet, Sadi Carnot et Louis Viardot - Réalisation d'un programme immobilier - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SCCV "Murano"
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Marché de l'Agro – 17, rue de Skopje - Cession d'un terrain à la Communauté Urbaine Grand Dijon et résiliation du bail emphytéotique
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Rue Joseph Garnier – Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un volume à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Rue Joseph Garnier – Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un volume à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Logement à loyer modéré – 90, rue Monge - Cession d'un immeuble à Orvitis
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Logement à loyer modéré – 90, rue Monge - Cession d'un immeuble à Orvitis
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Rue du Pont des Tanneries - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier à ICF Habitat Sud Est Méditerranée
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Rue du Pont des Tanneries - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier à ICF Habitat Sud Est Méditerranée
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Les Valendons - Acquisition de parcelles de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Les Valendons - Acquisition de parcelles de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Marché de l'Agro – 17, rue de Skopje - Cession d'un terrain à la Communauté Urbaine Grand Dijon et résiliation du bail emphytéotique
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150209-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Logement à loyer modéré – 44, rue du Faubourg Raines – Cession de deux appartements à la société foncière d'habitat et humanisme
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150209-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
ANNEXES - Logement à loyer modéré – 44, rue du Faubourg Raines – Cession de deux appartements à la société foncière d'habitat et humanisme
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150209-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Rue Django Reinhart – Échange d'emprises foncières avec la Société pour la Défense des Animaux
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150209-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
ANNEXES - Rue Django Reinhart – Échange d'emprises foncières avec la Société pour la Défense des Animaux
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150928-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Acquisition d'emprises foncières sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150928-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Acquisition d'emprises foncières sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - 89, avenue Jean Jaurès - 35, rue Nelson Mandela - Jardin de l'Arsenal - Acquisition sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
Zone d'Aménagement Concerté de l'Arsenal - Démarche de label Écoquartier - Signature de la charte des Écoquartiers
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE