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GD2015-04-09_044A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
ANNEXES - Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux 2016-2021 (SDAGE) du bassin Rhône-Méditerranée et son Programme de mesures
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-04-09_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
Dispositif de Compostage partagé - Demande de subvention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-04-09_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
Déchetteries - Renouvellement de la Convention avec OCAD3E
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-04-09_041A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
ANNEXES - Déchetteries - Renouvellement de la Convention avec OCAD3E
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-12-17_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Appel à projet - Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie - Villes respirables en 5 ans : Demande de subventions
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-12-17_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Présentation des comptes-rendus annuels 2014 des trois Délégations de Services Publics de réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-12-17_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté Urbaine - Extension du périmètre et des réseaux, importation de chaleur cogénérée, incidences tarifaires
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-12-17_052A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté Urbaine - Extension du périmètre et des réseaux, importation de chaleur cogénérée, incidences tarifaires
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_069A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Avenant n° 3 au contrat de délégation du service public de l'assainissement de la commune de Fenay
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_070
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Avenant n°3 au contrat de délégation du service public de l'eau potable de la commune de Fenay
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_070A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Avenant n°3 au contrat de délégation du service public de l'eau potable de la commune de Fenay
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_071
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Convention de fonds de concours pour la réhabilitation du barrage de Couternon sur la Norge
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_071A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Convention de fonds de concours pour la réhabilitation du barrage de Couternon sur la Norge
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_072
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
PV de mise à disposition du bassin des Combottes de la commune de Fontaine les Dijon au Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_072A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - PV de mise à disposition du bassin des Combottes de la commune de Fontaine les Dijon au Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_064A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Convention entre le Grand Dijon et la société ERDF pour l'intégration dans l'environnement des ouvrages de distribution d'énergie électrique de la ville de Dijon 2015 et 2016
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_065A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Convention entre le Grand Dijon et la société ERDF pour l'intégration dans l'environnement des ouvrages de distribution d'énergie électrique de la ville de Dijon 2015 et 2016
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Syndicat d'électrification SICECO
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GD2015-06-25_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
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