VD20151214-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Communauté Urbaine - Transfert des compétences parcs et aires de stationnement, aménagement et entretien de la voirie - Mise à dispo des biens et équipements - PV de mise à disposition entre le Grand Dijon et la Ville - suppression de postes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20151214-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD20151214-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Opération de Rénovation Urbaine (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement - acquisition d'emprises foncières sur Dijon Habitat
URBANISME
VD20151214-001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement - acquisition d'emprises foncières sur Dijon Habitat
URBANISME
VD20151214-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Terrain rues Auguste Frémiet, Sadi Carnot et Louis Viardot - Réalisation d'un programme immobilier - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SCCV "Murano"
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20151214-002A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Terrain rues Auguste Frémiet, Sadi Carnot et Louis Viardot - Réalisation d'un programme immobilier - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SCCV "Murano"
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20151214-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Présentation du rapport d'activité de la société d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (semaad) au titre de l'exercice 2014-2015
URBANISME
VD20151214-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Bibliothèque Municipale - Edition 2016 des rencontres littéraires "Clameurs" - Demandes de subventions
CULTURE
VD20151214-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Ouvertures et virements de crédits - Décision modificative n°2 - Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Convention
FINANCES
VD20151214-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Ouvertures et virements de crédits - Décision modificative n°2 - Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Convention
FINANCES
VD20151214-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Produits irrécouvrables
FINANCES
VD20151214-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif
FINANCES
VD20150413-020A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Année 2015 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
SPORTS
VD20150413-021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Lyonnaise des Eaux Suez - Partenariat - Participation au financement de la réhabilitation de la Vapeur et à la rénovation du Musée des Beaux-Arts - Convention cadre à signer entre la Ville et Suez
CULTURE
VD20150413-021A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Lyonnaise des Eaux Suez - Partenariat - Participation au financement de la réhabilitation de la Vapeur et à la rénovation du Musée des Beaux-Arts - Convention cadre à signer entre la Ville et Suez
CULTURE
VD20150413-022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Opéra de Dijon – Orchestre Dijon Bourgogne – Convention-cadre à signer avec la Ville
CULTURE
VD20150413-022A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Opéra de Dijon – Orchestre Dijon Bourgogne – Convention-cadre à signer avec la Ville
CULTURE
VD20150413-023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Établissements culturels - Vente de mobilier et d'instruments de musique à réformer
CULTURE
VD20150413-024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2015
FINANCES
VD20150413-025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Taxe de séjour - Tarifs et règlement - Mise en œuvre des évolutions législatives introduites par la loi n°2014-1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015
FINANCES
