GD2015-02-12_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : construction de 23 logements (16 PLUS, 7 PLAi), 46 boulevard des Bourroches à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_032A
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ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : construction de 23 logements (16 PLUS, 7 PLAi), 46 boulevard des Bourroches à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_033
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Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne - Demande de subventions PLH : acquisition VEFA de 45 logements (20 PLUS, 25 PLAi), "Les Pléiades" rue Henri Becquerel à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_034
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Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration de 3 logements PLS, rue des Mûriers à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_060A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Equipements culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes de Crimolois et Ahuy
8. CULTURE ET SPORTS
GD2015-04-09_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Conseil communautaire - Séance du 12 février 2015 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_001A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Conseil communautaire - Séance du 12 février 2015 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation du secrétaire de séance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Taux d'imposition pour 2015 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de groupement de commande entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon pour le projet de gestion centralisée de l'espace public
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention de groupement de commande entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon pour le projet de gestion centralisée de l'espace public
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Infrastructures de communications électroniques - Tarifs et convention-cadre de mise à disposition de fourreaux
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_025A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_027A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_028A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME