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GD2015-11-19_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
ACODEGE - Soutien financier au projet passerelle vers l'emploi des jeunes par le Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Accompagnement social renforcé : convention avec les bailleurs sociaux 2016-2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_012A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
ANNEXES - Accompagnement social renforcé : convention avec les bailleurs sociaux 2016-2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Mise en place de la Conférence intercommunale du logement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Maison Universitaire de Santé et de Soins Primaires de Chenôve - Attribution d'une subvention à ORVITIS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_014A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
ANNEXES - Maison Universitaire de Santé et de Soins Primaires de Chenôve - Attribution d'une subvention à ORVITIS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Taxe d'aménagement - Définition du taux, de la valeur forfaitaire des places de stationnement et des exonérations sur le territoire de la Communauté Urbaine
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
GIP MDEF-PLIE - Adhésion à la convention constitutive du GIP MDEF de l'agglomération dijonnaise 2016-2021- Validation de la charte des points relais et des territoires 2016-2021- Approbation du protocole PLIE 2016-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
ANNEXES - GIP MDEF-PLIE - Adhésion à la convention constitutive du GIP MDEF de l'agglomération dijonnaise 2016-2021- Validation de la charte des points relais et des territoires 2016-2021- Approbation du protocole PLIE 2016-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_036A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - ORVITIS : demande de subvention au titre de la programmation 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - VILLEO : demande de subvention au titre de la programmation 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_037A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - VILLEO : demande de subvention au titre de la programmation 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 9 logements (8 PLS, 1 PLAi), 37 rue de la Fontaine Sainte-Anne à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - LOGIVIE : construction de 16 logements (12 PLUS, 4 PLAi), 37 rue de la Fontaine Sainte-Anne à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO : construction de 10 logements PSLA, "Garden Avenue" Chemin de Pouilly à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_033A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO : construction de 10 logements PSLA, "Garden Avenue" Chemin de Pouilly à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : construction de 21 logements (16 PLUS, 8 PLAi), "Jardins des Maraîchers" lot 1C à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habitat et Humanisme : acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 174 rue d'Auxonne à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_035A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habitat et Humanisme : acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 174 rue d'Auxonne à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - ORVITIS : demande de subvention au titre de la programmation 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME