GD2015-10-08_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
Désignation du secrétaire de séance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Marchés publics - Jurys de concours - Participation de personnalités et maîtres d'œuvre privés - Modalités d'indemnisation
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GD2015-02-12_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Complexe funéraire - Renouvellement de la délégation de service public pour l'exploitation du crématorium - Rapport sur le principe de la délégation
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GD2015-02-12_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Désignation des représentants aux organismes extérieurs
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GD2015-02-12_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Budget primitif 2015 - Budget principal et budgets annexes
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GD2015-02-12_007A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Budget primitif 2015 - Budget principal et budgets annexes
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Dotation de solidarité communautaire pour 2015 - Modification du rythme de versement aux communes
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Attribution de compensation pour 2015 - Montants provisoires
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GD2015-02-12_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Actualisation des autorisations de programme et créations de nouvelles autorisations de programme
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GD2015-02-12_010bis
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Commerces de proximité situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville - Exonération de cotisation foncière des entreprises et de taxe foncière sur les propriétés bâties
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Echelon spécial du grade d'administrateur hors classe
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GD2015-02-12_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Conseil communautaire - Séance du 18 décembre 2014 - Procès verbal - Approbation
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GD2015-02-12_002A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Conseil communautaire - Séance du 18 décembre 2014 - Procès verbal - Approbation
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GD2015-02-12_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Désignation du secrétaire de séance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Création d'une commission « Espace public, voirie et stationnement, mobilité »
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Adhésion à l'Association des Communautés Urbaines de France
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GD2015-04-09_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
Conseil communautaire - Séance du 12 février 2015 - Procès verbal - Approbation
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GD2015-04-09_001A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
ANNEXES - Conseil communautaire - Séance du 12 février 2015 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
Désignation du secrétaire de séance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
Taux d'imposition pour 2015 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
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