VD20161219-036A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2017
FINANCES
VD20161219-037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Demandes de subventions au titre du Fonds de Soutien à l'Investissement Public Local
FINANCES
VD20161219-038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Raccordement en fibre optique du site NOVAREA à l’instigation du Conseil Régional - Délégation de l’opération auprès du Grand Dijon - Demande de subvention
FINANCES
VD20161219-039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2015 et budget 2016 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD20161219-040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Délégation de pouvoirs au maire à l’effet d’accomplir certains actes de gestion en vue d’en accélérer l’exécution - complément
FINANCES
VD20161219-041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Personnel municipal - Passation de contrat
PERSONNEL
VD20161219-042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Convention - Protocole d'accord entre le délégataire de la DSP d'exploitation des services de mobilité du Grand Dijon et la Ville de Dijon, cadrant les modalités de détachement du personnel
PERSONNEL
VD20161219-042A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Convention - Protocole d'accord entre le délégataire de la DSP d'exploitation des services de mobilité du Grand Dijon et la Ville de Dijon, cadrant les modalités de détachement du personnel
PERSONNEL
VD20161219-043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD20161219-027A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Coopération décentralisée - Association JEREMI, projet « Eau-Ecole-Santé » - Convention d'objectifs entre la Ville de Dijon, le Grand Dijon et l'association « JEREMI »
RELATIONS INTERNATIONALES
VD20161219-028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Conventions conclues entre la Ville de Dijon et l'Association Office de tourisme de Dijon - Avenants de transfert à l'Office de Tourisme du Grand Dijon
COMMERCE
VD20161219-028A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Conventions conclues entre la Ville de Dijon et l'Association Office de tourisme de Dijon - Avenants de transfert à l'Office de Tourisme du Grand Dijon
COMMERCE
VD20161219-029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Transfert de la compétence "promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" - Procès-verbal de mise a disposition des biens affectes à la compétence établi contradictoirement entre la Ville de Dijon et la Communauté Urbaine - Approbation
COMMERCE
VD20161219-029A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Transfert de la compétence "promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" - Procès-verbal de mise a disposition des biens affectes à la compétence établi contradictoirement entre la Ville de Dijon et la Communauté Urbaine - Approbation
COMMERCE
VD20161219-030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Fête foraine de la foire gastronomique - halles et marchés - fixation des tarifs et droits de place - année 2017; exploitation du Parc des Expositions et des Congrès - Approbation des tarifs 2017
COMMERCE
VD20161219-030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Fête foraine de la foire gastronomique - halles et marchés - fixation des tarifs et droits de place - année 2017; exploitation du Parc des Expositions et des Congrès - Approbation des tarifs 2017
COMMERCE
VD20161219-031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Politique locale de l'habitat et du logement - Réduction des charges des ménages les plus modestes - Projet « Bien vivre dans son logement »
SOLIDARITÉ
VD20161219-031A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Politique locale de l'habitat et du logement - Réduction des charges des ménages les plus modestes - Projet « Bien vivre dans son logement »
SOLIDARITÉ
VD20161219-032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Maison de l'Emploi et de la Formation du Bassin Dijonnais - Conventions d'objectifs et de moyens - Renouvellement
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20161219-032A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Maison de l'Emploi et de la Formation du Bassin Dijonnais - Conventions d'objectifs et de moyens - Renouvellement
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
