GD2016-06-30_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Cession des parts détenues dans la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (SEMAAD)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Groupe d'élus – Mise à disposition de moyens
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Complexe Funéraire - Crématorium - Délégation de Service Public 2012-2015 - Rapport d'activité 2015 du délégataire
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GD2016-06-30_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Complexe Funéraire - Crématorium - Délégation de Service Public 2012-2015 - Rapport d'activité 2015 du délégataire
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GD2016-06-30_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Compte administratif 2015 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_002A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Compte administratif 2015 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Affectation des résultats 2015 - Budget principal et budgets annexes
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