VD20160627-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
Régie de recettes des horodateurs – Remise gracieuse – Avis du Conseil Municipal
VD20160627-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2015 – Approbation
VD20160627-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2015 – Approbation
VD20160627-003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
ANNEXES - Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2015 – Approbation
VD20160627-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
Exercice 2015 - Affectation des résultats
VD20160627-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
Budget Supplémentaire de l'exercice 2016 - Décision modificative n°2 – Approbation
VD20160627-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
ANNEXES - Budget Supplémentaire de l'exercice 2016 - Décision modificative n°2 – Approbation
VD20160627-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
Produits irrécouvrables - Admission en non valeur
VD20160627-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
Organismes divers - Attributions de subventions
VD20160627-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions
VD20160627-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
Budget principal - Actualisation des méthodes d'amortissement des immobilisations
VD20160627-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
Rénovation urbaine – Projet de protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération – Approbation
VD20160627-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
ANNEXES - Rénovation urbaine – Projet de protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération – Approbation
VD20160627-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 1A - Approbation du cahier des charges
VD20160627-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 1A - Approbation du cahier des charges
VD20160627-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
Élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de la communauté urbaine de Dijon – Débat sur les orientations
VD20160926-018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Démocratie sanitaire ; délimitation des territoires
SOLIDARITÉ
VD20160926-019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Centre de Ressources Dijonnais de la Vie Associative - Mise en place d’un guichet d’accompagnement à la recherche de financements privés - Convention d’objectifs et de moyens
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20160926-019A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
ANNEXES - Centre de Ressources Dijonnais de la Vie Associative - Mise en place d’un guichet d’accompagnement à la recherche de financements privés - Convention d’objectifs et de moyens
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20160926-020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Démarche « Territoire et Commerce Equitable » - Renouvellement
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE