Objet : ANNEXES - Ouverture et ajustements de crédits – Décision modificative n°3

Thème : FINANCES

Objet : Point de situation suite aux recommandations formulées dans le rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur la gestion de la Ville, au titre des exercices 2008 et suivants, présenté au conseil municipal du 25 janvier 2016 – Information du Conseil Municipal

Thème : FINANCES

Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté quai des Carrières Blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenants n°4 et 5 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté quai des Carrières Blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenants n°4 et 5 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n° 4 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n° 4 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2015 et Avenant n°4 - Approbation

Objet : Rapport 2015 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la Ville de Dijon

Objet : Stade Bourillot - Travaux de rénovation des vestiaires - Demandes de subventions

Objet : Contrat de prêt référencé n° 1 435 251 P - Protocole transactionnel avec le Crédit Foncier de France et la Caisse d’Épargne et de Prévoyance de Bourgogne Franche-Comté - Autorisation de procéder au remboursement anticipé, au refinancement et à la désensibilisation de l'emprunt

Objet : ANNEXES - Contrat de prêt référencé n° 1 435 251 P - Protocole transactionnel avec le Crédit Foncier de France et la Caisse d’Épargne et de Prévoyance de Bourgogne Franche-Comté - Autorisation de procéder au remboursement anticipé, au refinancement et à la désensibilisation de l'emprunt

Objet : Contrat de prêt n°1 435 251P conclu avec le Crédit Foncier de France et la Caisse d’Épargne de Bourgogne Franche-Comté - Autorisation de signer avec le Représentant de l’État la convention prise en application du 2° du I de l’article 3 du décret n°2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque

Objet : ANNEXES - Contrat de prêt n°1 435 251P conclu avec le Crédit Foncier de France et la Caisse d’Épargne de Bourgogne Franche-Comté - Autorisation de signer avec le Représentant de l’État la convention prise en application du 2° du I de l’article 3 du décret n°2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Avenue Jean Jaurès - Cession d'une parcelle de terrain à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Objet : Route de Langres - Echange de parcelles de terrain

Objet : ANNEXES - Route de Langres - Echange de parcelles de terrain

Objet : Plateau de la Cras - Cession de terrains au Grand Dijon

Objet : ANNEXES - Plateau de la Cras - Cession de terrains au Grand Dijon

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Avenue Jean Jaurès - Cession d'une parcelle de terrain à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise