GD2016-12-01_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Régime indemnitaire des élus - modification
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-01_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants des communes de Talant et Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Actualisation des autorisations de programme et création d'autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Attribution de compensation provisoire pour 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Dotation de solidarité communautaire pour 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Communauté Urbaine - Tarification des services au 1er janvier 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_007A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Communauté Urbaine - Tarification des services au 1er janvier 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Construction de vestiaires sportifs polyvalents sur le site du stade Léo Lagrange - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Construction de vestiaires sportifs polyvalents sur le site du stade Léo Lagrange - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Versement transport - Exonération pour l'association "Les Restaurants du Coeur"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Approbation du Projet de Territoire du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Budget Primitif 2017 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_002A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Budget Primitif 2017 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Décision modificative n°1 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_003A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Décision modificative n°1 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Réhabilitation de la Halle « 038 » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Rénovation du Musée des Beaux-Arts - Tranche 2 - Participation financière du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Rénovation du Musée des Beaux-Arts - Tranche 2 - Participation financière du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Adhésion du Grand Dijon au réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Budget primitif 2016 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
