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GD2016-12-22_041A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Avenants de transfert au Grand Dijon des marchés de maîtrise d'oeuvre et des marchés de travaux du SIERT
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'eau potable Dijon, Corcelles-les-monts, Plombières-les-Dijon et Flavignerot portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_042A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'eau potable Dijon, Corcelles-les-monts, Plombières-les-Dijon et Flavignerot portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'assainissement Dijon, Corcelles-les-monts et Plombières-les-Dijon portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_043A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'assainissement Dijon, Corcelles-les-monts et Plombières-les-Dijon portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
«Convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21, la maison de l'architecture et de l'environnement du Grand Dijon » et attribution de la participation 2017
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_044A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - «Convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21, la maison de l'architecture et de l'environnement du Grand Dijon » et attribution de la participation 2017
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Présentation des comptes-rendus annuels 2015 des trois délégations de services publics du réseau de chaleur
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_037A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Présentation des comptes-rendus annuels 2015 des trois délégations de services publics du réseau de chaleur
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Prise de compétence GEMAPI
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Avenant n°1 à la convention de Concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique sur le syndicat intercommunal d'électrification de Plombières-lès-Dijon (SIERT)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_039A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Avenant n°1 à la convention de Concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique sur le syndicat intercommunal d'électrification de Plombières-lès-Dijon (SIERT)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Avenant n°2 au contrat de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique de la communauté urbaine du Grand Dijon substituée au Syndicat Intercommunal d'électrification et des réseaux téléphoniques de Plombières-lès-Dijon (SIERT)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_040A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Avenant n°2 au contrat de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique de la communauté urbaine du Grand Dijon substituée au Syndicat Intercommunal d'électrification et des réseaux téléphoniques de Plombières-lès-Dijon (SIERT)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Avenants de transfert au Grand Dijon des marchés de maîtrise d'oeuvre et des marchés de travaux du SIERT
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte - Extension de la convention d'appui financier
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_036A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte - Extension de la convention d'appui financier
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-03-24_046A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Contrats de Concession Eau potable et Assainissement - Fonds spéciaux travaux - programme prévisionnel 2016
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-03-24_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - Dispositif Illicommunes - Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale - Demande de subventions ADEME pour la réalisation d'audits énergétique
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-03-24_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Avenant à la convention MOP entre le Grand Dijon et le SIERT de Plombières les Dijon pour les travaux exécutés sur 2016
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