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GD2016-06-30_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Rapport annuel d'activité 2015 du contrat de partenariat "Tramway Energie Dijon"
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Compte de gestion 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Budget supplémentaire 2016 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Budget supplémentaire 2016 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Cession des parts détenues dans la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (SEMAAD)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Groupe d'élus – Mise à disposition de moyens
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Complexe Funéraire - Crématorium - Délégation de Service Public 2012-2015 - Rapport d'activité 2015 du délégataire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Complexe Funéraire - Crématorium - Délégation de Service Public 2012-2015 - Rapport d'activité 2015 du délégataire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_041A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - AFSSI - Congrès des entrepreneurs technologiques 2016
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-06-30_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
"Association Côte d'Or Partenaires" - Cité 21 - 16ème Salon des Collectivités Territoriales de Côte d'Or - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-06-30_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
BGE Perspectives - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises - Demande de subvention 2016
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-06-30_043A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - BGE Perspectives - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises - Demande de subvention 2016
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-06-30_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Campus Durable et Citoyen - Demande de subvention pour le programme de travail 2016
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-06-30_044A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Campus Durable et Citoyen - Demande de subvention pour le programme de travail 2016
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-06-30_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Dispositif général CarteCulture étudiant 2016-2019
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-06-30_045A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Dispositif général CarteCulture étudiant 2016-2019
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-06-30_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Débat sur les orientations réglementaires du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Compte administratif 2015 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES