Objet : Modification simplifiée du PLU de Magny-sur-Tille - Définition des modalités de mise à disposition du dossier

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Modification simplifiée du PLU de Magny-sur-Tille - Définition des modalités de mise à disposition du dossier

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : BFC Promotion Habitat - Accession sécurisée à la propriété : entrée au capital de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Attribution de compensation provisoire pour 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de Solidarité Communautaire pour 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dijon Métropole – Tarification des services au 1er janvier 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er janvier 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Transferts de compétences du Département de la Côte d'Or à Dijon Métropole - Désignation des représentants de la Métropole au sein de la commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – nouvelle convention à conclure entre Dijon métropole et le Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – nouvelle convention à conclure entre Dijon métropole et le Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2017-2018 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Métropole Handball (DMH) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Télétransmission des documents budgétaires - Avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport n°1 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Information du conseil métropolitain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport n°2 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Commune de Quetigny - Approbation du conseil metropolitain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Rapport n°2 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Commune de Quetigny - Approbation du conseil metropolitain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants des communes de Chenôve et Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative n°3

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Décision modificative n°3

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation définitive pour 2017

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Délibération sur le principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement des trois conventions de délégation de service public de l'assainissement pour les secteurs de l'Est Dijonnais (appelé secteur « Est Dijonnais »), Magny-sur-Tille et Bretenière (appelé secteur « Magny-sur-Tille-Bretenière ») et de Fénay (appelé secteur « Fénay »)

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT