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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Convention urbaine et sociale de la région Bourgogne Franche-Comté - Avenant n° 1 relatif au financement du volet urbain des quartiers prioritaires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Projets de Réussite Educative - Convention 2018-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Projets de Réussite Educative - Convention 2018-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Association des villes universitaires de France (AVUF) - Adhésion de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Projet régional de santé 2018 - Avis des collectivités de la région
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_014_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Convention de partenariat entre Dijon Métropole et l'Etat, concernant le programme de recherche "Popsu métropoles"- attribution d'une subvention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_014A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Convention de partenariat entre Dijon Métropole et l'Etat, concernant le programme de recherche "Popsu métropoles"- attribution d'une subvention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_015_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Approbation du bilan de la convention 2010-2017 et des nouvelles dispositions de la contractualisation 2018-2023
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_015A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Approbation du bilan de la convention 2010-2017 et des nouvelles dispositions de la contractualisation 2018-2023
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Rénovation du parc privé ancien - Approbation du bilan du Programme d'intérêt général (PIG) 2013-2017 et engagement du Programme d'Intérêt Général 2018-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_016A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Rénovation du parc privé ancien - Approbation du bilan du Programme d'intérêt général (PIG) 2013-2017 et engagement du Programme d'Intérêt Général 2018-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Parc privé ancien - Approbation du nouveau réglement d'intervention de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_017A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Parc privé ancien - Approbation du nouveau réglement d'intervention de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_014_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Habitat - Agence Immobilière Sociale (AIS) "Les bailleurs solidaires" - Demande de soutien au déploiement de l'outil
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_015_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Habitat - Résidence sociale Abrioux - Habellis - Demande de subvention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_016_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Habitat à loyer modéré - Grand Dijon Habitat - Désignation d'un nouveau membre au conseil d'administration
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_017_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_012_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole - Bilan de la concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_013_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole - Arrêt de projet
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

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