DELIB_DM2018_09_27_025A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de l'Ouche et désignation des représentants de Dijon Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_026_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Latitude21 - Rapport annuel d'activité
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_026A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Latitude21 - Rapport annuel d'activité
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_027_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des Glycines à Fontaine-lès-Dijon - Conventions
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_027A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des Glycines à Fontaine-lès-Dijon - Conventions
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_022_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Unité de méthanisation - Démarches préalables à l'acquisition éventuelle d'un futur terrain d'assiette
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_023_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Réalisation d'une centrale photovoltaïque - Site du centre d'enfouissement technique - Cession de l'emprise foncière par promesse de bail emphytéotique au profit de EDF EN France
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_023A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Réalisation d'une centrale photovoltaïque - Site du centre d'enfouissement technique - Cession de l'emprise foncière par promesse de bail emphytéotique au profit de EDF EN France
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_06_28_030A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_06_28_029_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Principe d'une délégation de service public (concession de travaux) relative à la réalisation d'un centre de méthanisation de déchets et son exploitation - Principe de création d'une société d'économie mixte à opération unique pour l'exécution de contrat de délégation de service public
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_06_28_029A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Principe d'une délégation de service public (concession de travaux) relative à la réalisation d'un centre de méthanisation de déchets et son exploitation - Principe de création d'une société d'économie mixte à opération unique pour l'exécution de contrat de délégation de service public
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_06_28_030_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_028_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Convention de financement de travaux pour le déplacement d'un poteau d'incendie allée des Corvées à Talant
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_028A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Convention de financement de travaux pour le déplacement d'un poteau d'incendie allée des Corvées à Talant
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