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DELIB_DM2019_06_27_017_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Affaires foncières - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_017A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_018_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_018A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_019_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saulon-la-Chapelle
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_019A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saulon-la-Chapelle
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_020_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Convention d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Energies Renouvelables (BER) relative aux missions d'accompagnement des projets de rénovation thermique en copropriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_020A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Convention d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Energies Renouvelables (BER) relative aux missions d'accompagnement des projets de rénovation thermique en copropriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_11_28_009A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
ANNEXES - Projet de renouvellement urbain de Dijon Métropole - Fontaine d'Ouche - Réaménagement de l'avenue du Lac - Fonds de concours de la Ville de Dijon - convention de fonds de concours
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_11_28_010_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
Dijon Métropole - Adhésion au Pacte de Milan de politique alimentaire urbaine
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_010A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
ANNEXES - Dijon Métropole - Adhésion au Pacte de Milan de politique alimentaire urbaine
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
Ouvertures dominicales des commerces de détail employant des salariés - demande d'avis
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_012_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
SPLAAD - Ecopôle Valmy - Approbation de la 1ère partie du cahier des CCCT
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_012A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
ANNEXES - SPLAAD - Ecopôle Valmy - Approbation de la 1ère partie du cahier des CCCT
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_013_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
SPLAAD – Ecopôle Valmy - Cession du lot n° 3 en deux sous lots
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_013A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
ANNEXES - SPLAAD – Ecopôle Valmy - Cession du lot n° 3 en deux sous lots
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_09_26_006_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
Demande de label Cit'ergie
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
ANNEXES - Demande de label Cit'ergie
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_09_26_007_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
GEMAPI : Constitution d'un syndicat pour labellisation EPAGE à l'échelle des 3 bassins versants Ouche Vouge Tille
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_09_26_008_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
Convention de financement de travaux relatif l'extension du réseau d'assainissement de la rue du Meix Pillon à Daix permettant de desservir la parcelle cadastrée 223 AI 235
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF