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DELIB_DM2019_02_07_006A_20190207
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2019
ANNEXES - SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Avenant n° 4 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_02_07_007_20190207
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2019
Sociétés UMS et DIB – Projets de relocalisation et de développement industriel Demandes d'aides à l'immobilier
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_02_07_008_20190207
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2019
Dijon Métropole Développement - Demande de subvention 2019
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_02_07_009_20190207
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2019
Convention de financement avec l'association Atmo Bourgogne Franche-Comité
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention partenariale 2019
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_014A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention partenariale 2019
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_015_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Habitat à loyer modéré - Convention 2019-2024 d'objectifs et de moyens à intervenir avec Grand Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_015A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention 2019-2024 d'objectifs et de moyens à intervenir avec Grand Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_016_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Habitat - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenant de fin de gestion 2018 et projet d'avenant 2019
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_016A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Habitat - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenant de fin de gestion 2018 et projet d'avenant 2019
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_017_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Projet de transformation de statuts de l'association CREATIV'
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_017A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Projet de transformation de statuts de l'association CREATIV'
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_008A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion aux services communs proposés - Conventions à signer avec les communes adhérentes - Créations de postes - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_009_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Dispositif de don de jours de repos à Dijon métropole - Fixation des modalités d'utilisation de ce dispositif
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_009A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Dispositif de don de jours de repos à Dijon métropole - Fixation des modalités d'utilisation de ce dispositif
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_010_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Recrutement d'un agent contractuel chef de projet
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_011_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Délégations de compétences du Conseil au Président - Subdélégations de signature
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_012_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Elaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon Métropole - Second arrêt du projet
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_012A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Elaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon Métropole - Second arrêt du projet
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_013_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Contrat de métropole - Fiche n° 45 : Rénovation thermique des copropriétés en secteur diffus : approbation des dispositions d'intervention de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME