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DELIB_DM2019_12_19_022A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Route d'Is-sur-Tille - Chemin de la Charmette - Mise à disposition d'un tènement foncier en vue de l'installation d'une station de production d'hydrogène
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_023_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Contrat local de santé de Dijon Métropole - Avenant n° 2
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_023A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Contrat local de santé de Dijon Métropole - Avenant n° 2
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_09_26_002_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
Avis sur le projet arrêté de Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de Bourgogne-Franche-Comté
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_09_26_002A_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
ANNEXES - Avis sur le projet arrêté de Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de Bourgogne-Franche-Comté
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_09_26_003_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
Dijon - Ecoquartier de l'Arsenal - Quai Charcot - Levée partielle de l'emplacement réservé n°27
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_09_26_003A_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
ANNEXES - Dijon - Ecoquartier de l'Arsenal - Quai Charcot - Levée partielle de l'emplacement réservé n°27
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_018_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation du dispositif partenarial 2020 et de la convention financière afférente
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_018A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation du dispositif partenarial 2020 et de la convention financière afférente
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_019_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Contrat de Ville - Protocole d'engagements réciproques et renforcés 2019-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_019A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Contrat de Ville - Protocole d'engagements réciproques et renforcés 2019-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_020_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Contrat de ville - Rapport d'activités 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_020A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Contrat de ville - Rapport d'activités 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_021_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Hauteville-lès-Dijon - Acquisition de la rue de la Combe Ranfer
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_021A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Hauteville-lès-Dijon - Acquisition de la rue de la Combe Ranfer
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_09_26_001_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
Avis sur la Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de NEUILLY-LES-DIJON - Extension de l'école de gendarmerie de Dijon-Longvic
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_09_26_001A_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
ANNEXES - Avis sur la Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de NEUILLY-LES-DIJON - Extension de l'école de gendarmerie de Dijon-Longvic
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_015_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Approbation du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole et instauration du droit de préemption urbain simple
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_015A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Approbation du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole et instauration du droit de préemption urbain simple
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_016_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Approbation du bilan de fin de gestion 2019 et des perspectives 2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

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