DELIB_VD2019_11_25_018_20191125.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/11/2019
Décision modificative n°2 - exercice 2019 + Actualisation de diverses autorisations de programme
FINANCES
DELIB_VD2019_11_25_018A_20191125
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/11/2019
Décision modificative n°2 - exercice 2019 + Actualisation de diverses autorisations de programme
FINANCES
DELIB_VD2019_11_25_019_20191125.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/11/2019
Maison de retraite « La Providence » - Remboursement de l'emprunt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en décembre 2017 et souscription d'un prêt auprès de la Banque Postale pour un montant total de 3 288 970,60 € - Demande de garantie
FINANCES
DELIB_VD2019_11_25_020_20191125.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/11/2019
Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2019
FINANCES
DELIB_VD2019_11_25_020A_20191125.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/11/2019
Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2019
FINANCES
DELIB_VD2019_11_25_021_20191125.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/11/2019
Adhésion et représentation de la ville de Dijon à l’association syndicale libre créée pour la gestion du pôle culturel, commerces, formation et cinéma de la cité internationale de la gastronomie et du vin – Licence de marques CIGV
FINANCES
DELIB_VD2019_11_25_021A_20191125.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/11/2019
Adhésion et représentation de la ville de Dijon à l’association syndicale libre créée pour la gestion du pôle culturel, commerces, formation et cinéma de la cité internationale de la gastronomie et du vin – Licence de marques CIGV
FINANCES
DELIB_VD2019_03_25_028_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/03/2019
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
DELIB_VD2019_03_25_029_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/03/2019
Organismes divers - Attributions de subventions – Année 2019
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_011A_20190624.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
CIGV - Construction du pôle culturel - Subvention au profit de l'Association du pôle culturel de la Cité de la gastronomie et du Vin
FINANCES
DELIB_VD2019_09_23_018_20190923
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 23/09/2019
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2019
FINANCES
DELIB_VD2019_09_23_018A_20190923
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 23/09/2019
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2019
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_004_20190624.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
Schéma de mutualisation métropolitain - Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS - Participation financière de la commune - Révision de l'attribution de compensation de la commune
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_004A_20190624.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
Schéma de mutualisation métropolitain - Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS - Participation financière de la commune - Révision de l'attribution de compensation de la commune
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_005_20190624.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
Piscine du Carrousel - Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l’attribution de compensation de la commune
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_005A_20190624.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
Piscine du Carrousel - Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l’attribution de compensation de la commune
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_006_20190624.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
Budget Supplémentaire de l'exercice 2019 - Décision modificative n°1 – Approbation
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_006A_20190624.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2019
Budget Supplémentaire de l'exercice 2019 - Décision modificative n°1 – Approbation
FINANCES
