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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2019
Transferts de compétences du Département de la Côte d'Or à Dijon Métropole - Désignation des représentants de la Métropole au sein de la commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_02_07_013_20190207
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2019
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants de la commune de Bretenière
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_02_07_013A_20190207
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2019
ANNEXES - Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants de la commune de Bretenière
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_008A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion aux services communs proposés - Conventions à signer avec les communes adhérentes - Créations de postes - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_009_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Dispositif de don de jours de repos à Dijon métropole - Fixation des modalités d'utilisation de ce dispositif
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_009A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Dispositif de don de jours de repos à Dijon métropole - Fixation des modalités d'utilisation de ce dispositif
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_010_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Recrutement d'un agent contractuel chef de projet
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_011_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Délégations de compétences du Conseil au Président - Subdélégations de signature
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_002A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Transferts de compétences du Département à la Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_003_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Taux d'imposition pour 2019 - Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_004_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Décision Modificative n° 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_004A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Décision Modificative n° 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Attribution de compensation provisoire pour 2019 - Commune nouvelle de Neuilly-Crimolois
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_006_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Dotation de solidarité communautaire pour 2019 - Commune nouvelle de Neuilly-Crimolois
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_007_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois et de la commune de Chevigny-Saint-Sauveur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_008_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion aux services communs proposés - Conventions à signer avec les communes adhérentes - Créations de postes - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_001_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Installation d'une nouvelle conseillère métropolitaine
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_002_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Transferts de compétences du Département à la Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_007_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2020
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_007A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2020
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
