Objet : ANNEXES - Signature d'un nouveau contrat de concession pour le service public de développement et d'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture aux tarifs réglementés de vente pour les communes de la Métropole de Dijon.

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention avec l'association Arborescence

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention avec l'association Arborescence

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention avec ECO MOBILIER

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention avec ECO MOBILIER

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Présentation des comptes rendus annuels 2018 des Délégations de services publics du RCU

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Présentation des comptes rendus annuels 2018 des Délégations de services publics du RCU

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion Latitude21 Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie et attribution d'une subvention pour 2020

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion Latitude21 Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie et attribution d'une subvention pour 2020

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : GEMAPI : Approbation des statuts du futur Syndicat Mixte Tille Vouge Ouche suite à l'arrêté de projet de périmètre de la Préfecture

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - GEMAPI : Approbation des statuts du futur Syndicat Mixte Tille Vouge Ouche suite à l'arrêté de projet de périmètre de la Préfecture

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Station d'épuration Eau vitale de Dijon Longvic- Valorisation du biogaz

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019-2021

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019-2021

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Approbation des modalités de participation de Dijon Métropole au capital de la SEMOP chargée de l'exécution des services publics d'assainissement et d'eau potable sur un partie du territoire de Dijon Métropole et autorisation du Président de Dijon Métropole de signer les statuts et le pacte d'actionnaire de la SEMOP 

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de financement de travaux relatif à l'extension du réseau d'alimentation en eau potable de la rue de Changey à Hauteville-lès-Dijon, permettant de desservir la parcelle cadastrée 315 AH 40

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif à l'extension du réseau d'alimentation en eau potable de la rue de Changey à Hauteville-lès-Dijon, permettant de desservir la parcelle cadastrée 315 AH 40

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Renouvellement de la convention conclue avec l'association La Recyclade

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Renouvellement de la convention conclue avec l'association La Recyclade

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Approbation du choix de l'attributaire du contrat de concession de service public relative à l'exploitation des services publics d'assainissement et d'eau potable sur une partie du territoire de Dijon Métropole par une SEMOP et de l'économie générale du contrat

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF