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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Composition de la commission intercommunale des impôts directs (CIID)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_007_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des membres et actualisation du règlement intérieur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_007A_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
ANNEXES - Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des membres et actualisation du règlement intérieur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_008_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Elus – Prise en charge des frais de garde liés aux charges familiales des élus
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_009_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_009A_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
ANNEXES - rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_001_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Installation de nouveaux conseillers métropolitains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_002_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Aide exceptionnelle à la métropole Nice-Côte d'Azur pour soutenir les victimes de la tempête Alex
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_003_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Adoption du Règlement Intérieur de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_003A_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
ANNEXES - Adoption du Règlement Intérieur de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_004_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Création de commissions spécifiques – désignation des membres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_006_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Divers services métropolitains - Tarification au 1er janvier 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_006A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Divers services métropolitains - Tarification au 1er janvier 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_007_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Personnel – régime indemnitaire du cadre d'emplois des ingénieurs en chef
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_008_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Reconduction de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_008A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Reconduction de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_005A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Décision modificative n°2 et actualisation des autorisations de programme afférentes à la reconstruction de la piscine du Carrousel et au projet de gestion connectée de l'espace public OnDijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_006_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2020
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_007_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Taxe locale sur la consommation finale d'électricité - Territoire de la nouvelle commune de Neuilly-Crimolois
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

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