Objet :  Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°5

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Av5 - Annexe 1 - Annexe A1

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Réalisation d'aménagements cyclables structurants – Approbation des projets 2021 - Demandes de subventions

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec le Département de la Côte-d'Or

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Convention Transfert MOA CD21-DM

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Rapport annuel d'activité 2020 du contrat de délégation des services publics de la Mobilité

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - DSP MOBILITES - Rapport annuel 2020

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXES partie 1 du Rapport annuel 2020

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC