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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
ANNEXES - Convention d'administration générale entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte de l'aéroport - prolongation - Avenant n° 1
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Soutien de la Métropole aux étudiants
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Les répercussions sur la santé mentale causé par la prolongation de la crise sanitaire
VOEUX
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Contrat métropolitain conclu le 5 avril 2018 avec la Région Bourgogne-Franche-Comté - Avenant n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
ANNEXES - Contrat métropolitain conclu le 5 avril 2018 avec la Région Bourgogne-Franche-Comté - Avenant n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Rapport annuel sur l'état de la mutualisation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
ANNEXES - Rapport annuel sur l'état de la mutualisation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_02_04_009_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Eco-Habitat / transition écologique : soutien à la rénovation énergétique des logements privés dans le cadre du programme « EFFILOGIS – maison individuelle ». Mobilisation de deux subventions « Audit EFFILOGIS » et « Accompagnement technique EFFILOGIS »
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Fonds de Solidarité Métropolitain – Prolongation du Fonds de Relance Métropolitain vote du budget de 500 000 euros à titre conservatoire
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_02_04_011_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Taxe de séjour métropolitaine - Modification des dates de reversement pour soutenir les hébergeurs dans un contexte de crise sanitaire durable de la Covid-19
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_02_04_012_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Convention d'administration générale entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte de l'aéroport - prolongation - Avenant n° 1
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_02_04_002A_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
ANNEXES - ELUS / Etat des indemnités perçues par les élus métropolitains au titre de leurs différents mandats
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_02_04_003_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Taux d'imposition pour 2021 : cotisation foncière des entreprises, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation sur les logements vacants, taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
ANNEXES - Budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Budget annexe des transports publics urbains - Avance remboursable - Information du conseil métropolitain sur la convention conclue avec l'Etat - Modalités de traitement budgétaire et comptable de l'avance - Subvention d'équilibre au budget annexe des transports publics urbains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_02_04_005A_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
ANNEXES - Budget annexe des transports publics urbains - Avance remboursable - Information du conseil métropolitain sur la convention conclue avec l'Etat - Modalités de traitement budgétaire et comptable de l'avance - Subvention d'équilibre au budget annexe des transports publics urbains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Création et actualisation des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
ANNEXES - Création et actualisation des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Débat sur l'élaboration d'un pacte de gouvernance entre les communes et la Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

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