Objet : ANNEXES - TARIFS MOBIGO DIVIA - Convention RBFC DM

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : CIGV - Eiffage Aménagement - Convention de transfert des espaces communs - Avenant n° 2

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Plan_transfert - phase 2

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Avenant 2 Transfert des espaces communs

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Daix - Délaissés de la Lino - Acquisition d'emprises foncières sur l’État

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Daix Lino

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dijon - Délaissés de la Lino - Acquisition d'emprises foncières sur l’État

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Parc Techno Délaissés Lino

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Approbation des actes administratifs actant le transfert en pleine propriété des biens appartenant aux communes de Dijon Métropole - Approbation d’une convention de gestion d’espaces publics

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention de gestion Neuilly - Crimolois - Annexe 2

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention de gestion Neuilly - Crimolois - Annexe 1

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention de gestion Neuilly - Crimolois

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Budget

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Association Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Convention pluriannuelle d’Objectifs et de Moyens 2022-2024 - Subvention de fonctionnement 2022

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - rapport activites 2020

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - CONVENTION

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Politiques contractuelles - Société Dijonnaise de l’Assistance par le Travail (SDAT) - Subvention 2022 pour le financement d’un 6ème poste de travailleur social pour l'action ACOR Grand Dijon

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention SDAT Metro 6eme poste AGD 2022

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Zone d’activités commerciales de Quetigny – Cession de la parcelle AM 370 sise 7 rue des Charrières – Approbation d’une convention de gestion provisoire autorisant la commune à réaliser la cession

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - convention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES