Objet : ANNEXES - ANNEXE - Vote des taux d'imposition 2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Elections professionnelles : Création d’instances consultatives communes (Comité Social Territorial, Commissions Administratives Paritaires A, B et C et Commission Consultative Paritaire) à Dijon métropole, la Ville de Dijon et son Centre Communal d’Action Sociale / Composition et modalités de fonctionnement du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée / Modalités d’organisation technique des élections professionnelles : recours au vote électronique par internet

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Protection sociale complémentaire

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – création d’un poste relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux, Responsable administratif, comptable et financier à la Direction de la Communication.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BP 2022 BA Transport

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BP 2022 BA Crématorium

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BP 2022 BA Presta-Collecte des ordures ménagères

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BA Presta-Traitement des ordures ménagères

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BP 2022 BA GTA

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BP 2022 BA Eau

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BP 2022 BA Assainissement

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BP 2022 BA Parkings

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Crise sanitaire - Mesures économiques – Soutien aux délégataires de services publics – Exonération du paiement de la redevance fixe, de la redevance variable et de la redevance pour frais de contrôle du Zénith de Dijon au titre de l'année 2021

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2020

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - Annexe RA 20

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Projet métropolitain

Thème : PREAMBULE

Objet : Budget primitif 2022 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - PRÉSENTATION BRÈVE ET SYNTHÉTIQUE du BP 2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Rapport de présentation Budget primitif 2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BP 2022 Budget principal

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES