CCAS-2022_01
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/03/2022
Débat d'Orientation Budgétaire 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_02
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/03/2022
Admission de créances en non-valeur - exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_03
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/03/2022
Vente aux enchères de véhicules du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_50
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Adoption du règlement budgétaire et financier du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_50A
Procédure | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Règlement budgétaire et financier du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_51
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Admission créances en non valeur exercice 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_39
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Décision modificative N°2-exercice 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_48
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Débat d'orientation budgétaire 2023
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_49
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023-budget principal du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_26
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/07/2022
Finances : décision modificative n°1_exercice 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_27
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/07/2022
Finances : admission de créances en non valeurs_exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_06_B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/03/2022
Annexe compte de gestion Les Marronniers-exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_07
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/03/2022
Approbation du compte administratif-exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_07A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/03/2022
Annexe présentation compte administratif du CCAS-exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_07B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/03/2022
Annexe compte administratif du CCAS par nature-exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_08
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/03/2022
Affectation des résultats-exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_09
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/03/2022
Budget Primitif-exercice 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_06
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/03/2022
Approbation du compte de gestion-exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_06_A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/03/2022
Annexe compte de gestion du CCAS-exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
