Objet : ANNEXES - Convention tiers teletransmission

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Élus – État des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de leurs différents mandats

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Tableau indemnites elus

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Personnel municipal – Direction de la Culture – Recrutement par contrat du référent administratif et financier

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Personnel municipal – Direction de la Petite Enfance – Création de deux postes d’agent·e chargé·e de l’accompagnement d’enfants en situation de handicap en structure d’accueil du jeune enfant

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon - Création d'un fonds de dotation visant à récolter du mécénat pour les actions d'intérêt général du Pôle Culturel

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Projet de statut

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - PROJET DEMANDE DE RESCRIT

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon - Tarifs des billets d’entrée et prestations du Pôle Culturel – compléments et corrections

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon - Adhésion au dispositif CEZAM et proposition de tarifs préférentiels de visite des espaces culturels au profit des porteurs de la carte CEZAM

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Manifestation du 1er décembre 2018 - Dégradations de biens - Indemnisation par l’État - Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Dégradation biens Protocole transactionnel

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant n°3 - Ajout d'un tiers de télétransmission

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - conventions sub 2022

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Subventions 2022

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2023

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - conventions sub 2023

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Subventions 2023

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2021 et budget 2022 - Information du conseil municipal

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Compétences exercées par Dijon Métropole – Approbation du procès-verbal actant le transfert en pleine propriété des biens appartenant à la commune de Dijon à Dijon Métropole

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL