ARRETE_DM_20230048_20230418
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 18/04/2023
arrêté donnant délégation de fonction à Madame Aurélie COIRAL, Directrice du développement économique et de l’enseignement supérieur de Dijon métropole
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230049_20230419
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 19/04/2023
Arrêté désignant la composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230050_20230505
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/05/2023
Arrêté désignant Madame Dominique MARTIN-GENDRE, pour conduire les négociations de la procédure de concession ayant pour objet de confier, par un contrat de concession de services, la gestion et l’exploitation des mobiliers urbains de Dijon Métropole, ainsi que pour présider la commission de concession
Marchés publics;Marchés publics
ARRETE_DM_20230051_20230505
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/05/2023
Arrêté de désignation pour participer avec voix consultative aux séances de la commission de concession ayant pour objet de confier, par un contrat de concession de service, la gestion et l’exploitation des mobiliers urbains de Dijon Métropole
Marchés publics;Marchés publics
ARRETE_DM_20230052_20230505
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/05/2023
Arrêté désignant Monsieur Rémi DETANG, pour conduire les négociations de la procédure de concession pour la gestion et l’exploitation des mobiliers urbains de Dijon Métropole
Marchés publics;Marchés publics
ARRETE_DM_20230035_20230320
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 20/03/2023
Arrêté de désignation de Monsieur Antoine HOAREAU pour conduire les négociations lors de la procédure de délégation de service public ayant pour objet de confier sous la forme d’un affermage, l’exploitation du service public de l’eau potable sur le périmètre des communes de Bressey-sur-Tille, Chevigny Saint Sauveur, Neuilly-Crimolois, Quetigny et Sennecey-les-Dijon
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230037_20230322
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 22/03/2023
Arrêté désignant Madame Céline TONOT, pour présider la commission de délégation de service public ayant pour objet de confier sous la forme d’un affermage, l’exploitation du service public de l’eau potable sur le périmètre des communes de Bressey-sur-Tille, Chevigny Saint Sauveur, Neuilly-Crimolois, Quetigny et Sennecey-les-Dijon
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230038_20230327
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 27/03/2023
Arrêté de délégation de fonction à Madame Lucile ROYER-ECOFFET, Directrice Générale Déléguée aux Ressources et Services aux Communes, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230016_20230118
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 18/01/2023
Arrêté désignant les représentants du Conseil métropolitain au Comité social territorial et à sa formation spécialisée communs à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son Centre Communal d'Action Sociale.
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230017_20230119
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 19/01/2023
Arrêté désignant la composition du Comité Social territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230018_20230119
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 19/01/2023
Arrêté désignant la composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230021_20230207
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2023
Désignation de représentants du Conseil métropolitain à la Commission Consultative Paritaire commune à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son Centre Communal d'Action Sociale
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230022_20230207
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2023
Désignation de représentants du Conseil métropolitain aux Commissions Administratives Paritaires communes à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son Centre Communal d'Action Sociale
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230024_20230213
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 13/02/2023
Composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230005_20230110
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 10/01/2023
Délégation permanente est donnée à Madame Sarah BELLO,
Directrice Rénovation Urbaine et Logement, dans le
périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés
à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions,
conventions, courriers ou pièces comptables
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230006_20230110
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 10/01/2023
Délégation permanente est donnée à Madame Laëtitia
Woynaroski , Responsable du Service Logement à la Direction
Rénovation Urbaine et Logement, pour tous les actes,
arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces
comptables dans le cadre des dossiers affectés à leur
Direction
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230007_20230110
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 10/01/2023
Délégation permanente est donnée à Madame Roselyne
LE BONNIEC, Responsable du Service Solidarité et accompagnement
dans le logement à la Direction Rénovation Urbaine
et Logement, pour tous les actes, arrêtés, décisions,
conventions, courriers ou pièces comptables dans le
cadre des dossiers affectés à leur Direction
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230008_20230110
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 10/01/2023
Arrêté de délégations de fonctions aux Vice-Présidents
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230009_20230110
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 10/01/2023
Arrêté de délégations de fonctions aux Conseillers
délégués
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230068_20230616
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 16/06/2023
arrêté donnant délégation de fonction à Monsieur Rémy AILLERET, Directeur Général Délégué à l’Urbanisme et à l’Environnement, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole
Assemblées;Assemblées