Objet : convocation et ordre du jour du bureau métropolitain du 16 novembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté désignant les régisseurs de la régie d'avances pour le versement du Fonds d'Aide aux Jeunes auprès de la Direction de l'action sociale métropolitaine

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la création d'une régie d'avances pour le versement du Fonds d'Aide aux Jeunes auprès de la Direction de l'action sociale métropolitaine

Thème : Finances;Finances

Objet : convocation et ordre du jour du conseil métropolitain du 23 novembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Liste des délibérations du bureau métropolitain du 16 novembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté décidant de réaliser deux placements, à savoir l’ouverture de 2 comptes à terme auprès de l’Etat, d’un montant respectif de 2,56 M€ et de 2,54 M€

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société TRANSPORTS UNIROUTE

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté décidant de la réalisation d’un placement, à savoir l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2 M €

Thème : Finances;Finances

Objet : Liste des délibérations du Conseil métropolitain du jeudi 23 novembre 2023

Objet : arrêté décidant l’ouverture d’un compte à terme de 2,5 M€ auprès de l’Etat, pour une durée de 12 mois

Objet : Arrêté décidant de la réalisation d’un placement, à savoir l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 3,5 M€

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un terrain à bâtir situé 19 rue de la Justice à Chenôve

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°51

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Emmanuelle LASSABLIERE, Directrice du service Droit des Sols, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables dans le cadre des dossiers affectés à sa Direction

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Convocation du Bureau métropolitain du 14 décembre 2023 + ordre du jour

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Convocation du Conseil métropolitain du jeudi 21 décembre 2023 + ordre du jour

Objet : Arrêté décidant de la réalisation d’un placement, à savoir l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 1,5 M€

Thème : Finances;Finances

Objet : Liste des délibérations du Bureau métropolitain du 14 décembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté décidant de l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 1,305 M €

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 5 M €, ouvert auprès de l’Etat en application de l’arrêté du Président pris en ce sens le 13 juin 2023

Thème : Finances;Finances