Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 12,594 M€ ouvert auprès de l’Etat en application de l’arrêté du Président pris en ce sens le 31 mars 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 2,198 M€ ouvert auprès de l’Etat en application de l’arrêté du Président pris en ce sens le 23 mai 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Silvère CORDIN, chef du service Logistique, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à son service, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables dans le cadre des dossiers affectés au service

Objet : Arrêté décidant l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,198 M€

Objet : Arrêté décidant l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,1 M€

Objet : Arrêté décidant la réalisation d’un placement de 12,594 M€, via l’ouverture de 5 comptes à terme auprès de l’Etat, d’un montant respectif de 3,2 M€, 3,1 M€, 2,2 M€, 2,1 M€ et 1,994 M€.

Objet : Arrêté décidant l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,9 M€

Objet : arrêté déclant sans suite la consultation passée en procédure adaptée, ayant pour objet « Mission de maîtrise d'œuvre - Phases ESQ­PRO-ACT-EXE-DET-OPC-AOR »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : arrêté déclant sans suite les consultations concernant les marchés subséquent 2023DMMS1477 / 2023DMMS1481 / 2023DMMS1483 / 2023DMMS1484, relatifs aux accords-cadres à marchés subséquents concernant Quetigny Tram

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Liste des délibérations du Conseil métropolitain du jeudi 21 décembre 2023

Objet : arrêté déclant sans suite la consultation passée en procédure adaptée, ayant pour objet « prestations de travaux de remise en état des installations photovoltaïque de Dijon Métropole »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté declôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 8,06 M€ ouvert auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la réalisation d’un placement de 8,06 M€, via l’ouverture de 6 comptes à terme auprès de l’Etat (montant respectif de 1,868 M€, 1,626 M€, 1,695 M€, 0,828 M€, 0,926 M€ et 1,117M€.)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant le stationnement à l’EURL “BONNOTTE TAXI” représentée par M. Vincent BONNOTTE

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté désignant la composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Exercice budgétaire 2023 - Budget principal - Virement de crédits entre le chapitre 23 et le chapitre 21

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 4 500 000 € (quatre millions cinq cent mille euros), correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation du droit de priorité de Dijon Métropole à la SPLAAD, concernant la vente de terrains libres d’occupation et à usage de voirie situés à Longvic, cadastrés BY n°180, 207 et 208

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté de délégation du droit de priorité de Dijon Métropole à la SPLAAD, concernant la vente de terrains libres d’occupation et à usage de voirie situés à Longvic, cadastrés BY n°180, 207 et 208

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 2 678 000€, correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances