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publication n°2023-56
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 10/01/2023
Communication sur le plan de financement prévisionnel de l’opération « Aménagement d’une piste cyclable route d’Ahuy à Fontaine-lès-Dijon »
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230004_20230109
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/01/2023
Arrêté de déconsignation numéro 31
Habitat - Logement;Habitat - Logement
VDAR_2023-004
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 05/01/2023
Placement de fonds
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230001_20230103
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/01/2023
Arrêté d'Autorisation de Stationnement numéro l68.
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20230002_20230103
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/01/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un ensemble immobilier situé rues de la Justice et du Moulin Bernard à Chenôve
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230003_20230103
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/01/2023
Arrêté métropolitain pour le 2ème appel de fonds dans le cadre des travaux PPRT Raffinerie du Midi
Habitat - Logement;Habitat - Logement
VDAR_DPEDEV_2023-1
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 02/01/2023
Arrêté permanent - stationnement payant du 2 janvier 2023
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DELIB_DM2023_01_25_011_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention ENSA V3
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_VD2023_01_30_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
28 rue des Péjoces – Cession foncière au profit de Grand Dijon Habitat
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2023_01_30_012_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - PEJOCES_GDH_ Cad
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2023_01_30_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
28 rue des Péjoces - Cession foncière
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2023_01_30_013_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - PEJOCES_LAVAL_Cad
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2023_01_30_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
27-29-31 rue Marceau - Bail emphytéotique avec l'Association du Renouveau - Avenant n°2
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2023_01_30_014_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Marceau_foyer du renouveau_cad
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2023_01_30_014_B
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - CM20230130 AVENANT 2 FOYER RENOUVEAU
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2023_01_30_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
« Clos Chauveau » – Convention avec l’association Les PEP du Centre de la Bourgogne-Franche-Comté – Avenant n°3
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2023_01_30_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Création d'une autorisation de programme - Révision d’une autorisation de programme - Actualisation des autorisations de programme et d’engagement
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_007_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe AP -AE détaillée
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fonds de dotation «Cité de la Gastronomie – Culture et Éducation» : désignation de représentants de la Ville de Dijon au sein du Fonds.
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Concession de service public pour l'exploitation du Parc des Expositions et du Palais des Congrès - Prolongation de la concession - Protocole de fin de contrat
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (92) Dijon Métropole (1304) Ville de Dijon (1401)

Année

Effacer () 2023 (2797)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (503) Conseil d'administration (92) Conseil métropolitain (600) Conseil municipal (655)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (250) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (219) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (302) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (114) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (105) 8. CULTURE ET SPORTS (50) Assemblées (79) CONVENTIONS - CONTRATS (43) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (76) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT (9) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (6) Déplacement - Mobilité - Transport (4) Eau et assainissement (9) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (146) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (84) Etat civil (37) Finances (76) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (8) FINANCES - DIVERS (4) FINANCES - SUBVENTIONS (17) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (158) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (4) Habitat - Logement (22) Marchés publics (31) PERSONNEL (13) PREAMBULE (62) Ressources humaines (21) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (166) Tranquillité publique (57) Urbanisme et aménagement urbain (57) Voirie - Circulation - Stationnement (514)

Rubrique

Effacer () Délégation (30) Services publics (917)