Objet : ANNEXES - Convention

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - CADASTRE

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Mise en valeur paysagère des abords de Dauphine Dijon - Demandes de subventions

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention de transfert d'ouvrage : lotissement "Côté Sud" à Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Annexe 1c

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Annexe 1a

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Convention - projet

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Plombières-lès-Dijon - Délaissés de la Lino - Acquisition d'emprises foncières sur l'Etat

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Objet : ANNEXES - CADASTRE

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet :  Convention relative à la concession d'un droit de stationnement pour un véhicule au parking DiviaPark Trémouille

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Objet : ANNEXES - ANNEXE Convention GABIMMO

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Objet : Dijon - 73 avenue Jean Jaurès - ZAC ECOQUARTIER de l'ARSENAL- Convention de servitude d'ancrage et d'appui avec la Société "SCCV NTEA Av6"

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Objet : ANNEXES - CADASTRE

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Objet : Mise en accessibilité d'arrêts de bus – Demande de subventions

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Commune de SENNECEY-LES-DIJON – Convention de mise à disposition d’un terrain pour aménagement d’un arrêt de bus

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Objet : ANNEXES - Convention MAD terrain arret Dorain

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Objet : Convention de mise à disposition de l’outil DiviaPouce au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural Côte d’Or Val de Saône Vingeanne

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Objet : ANNEXES - Convention_MAD DiviaPouce PETR VDSV

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Objet : Travaux de mise en accessibilité PMR des quais de la Gare de Dijon Ville – Avenant n°2 à la Convention avec SNCF Réseau, la Région Bourgogne Franche Comté et l’État pour le financement des travaux

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - CFI Gare Dijon-ville - avt 2

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