Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°55

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis à La SARL “GORNOUVEL TERRASSEMENT SERVICES – GORNOUVEL TAXI SERVICES - GTS”

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°54

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis à M. Mehdi OURROUCH

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté décidant de déléguer le droit de préemption urbain à l’Établissement Public Foncier Local (EPFL) de Côte d'Or, pour l'aliénation de l'ensemble immobilier à usage commercial et professionnel, occupé, situé 6 rue Gay Lussac à Chenôve

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Composition du Comité Social territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Objet : Composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale

Objet : Composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Objet : Convocation et Ordre du Jour du Bureau métropolitain du 21 mars 2024

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°56

Objet : Liste des délibérations du Bureau métropolitain du jeudi 21 mars 2024

Objet : Communication sur le plan de financement de l’opération « Déploiement et mise en service d'un système de management énergétique - SME »

Objet : Communication sur le plan de financement de l’opération suivante : « Embellissement des axes Monge et Bossuet »

Objet : Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société SMURFIT KAPPA France SAS

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté autorisant la commune de Fontaine-les-Dijon est à réaliser des travaux d'aménagement de voirie en continuité de la rue Saint Bernard

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur David COUCHUT, Directeur du service Juridique et de la Commande Publique

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°58

Objet : arrêté de déclaration sans suite du marché de fourniture de mobilier éducation, jeunesse et petite enfance - lot 4

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'abattoir temporaire de l'association Franco-Maghrébine

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté donnant délégation de signature à Madame Anne-Sophie GAMBLIN, Directrice Mobilités

Thème : Assemblées;Assemblées