Objet : Clôture anticipée du compte à terme de 3,251 millions d’euros ouvert auprès de l’Etat le 5 avril 2023 en application de l’arrêté du 4 avril 2023 – Arrêté modificatif

Thème : Finances;Finances

Objet : Institution d'une régie de recette auprès de la Direction de la Biodiversité - Jardin de l'Arquebuse de la ville de Dijon nommé Jardin de l'arquebuse

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,45 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,3 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,7 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,35 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 2 075 000 euros auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 1 400 000 euros auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 1 350 000 euros auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 1 404 000 euros auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée du compte à terme de 2,9 millions d’euros ouvert auprès de l’Etat le 11 août 2023 en application de l’arrêté du 9 août 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire à la marbrerie GAUTHRONNET

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°66

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée des comptes à terme n°0210132200327168 (3 000 000 ?) et n°0210132200327067 (2 500 000 ?) ouverts auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 3 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 2,5 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée de cinq comptes à terme ouverts auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 2,47 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 1 530 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 2 150 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances