Objet : ANNEXES - 02-Contrat 153661

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Adoma - Résidence sociale « La Maladière » 23 rue Frédéric Mistral à Dijon (106 logements)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-CONVLaMaladiere

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-Contrat 157802

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis Opération de construction de 9 logements (4 PLUS, 3 PLAi ANRU, 2 PLS) situés rue Charles de Gaulle à Ouges

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-CONVOuges CDG

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-Contrat 156732

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Eco-réhabilitation - Habellis - Demande de subvention au titre de la programmation 2024 : 71 rue Berbisey à Dijon (7 logements)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-COM GU BER 2024

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Transition climatique des copropriétés - Mise en place de soutiens financiers pour les chantiers de rénovations globales techniquement complexes

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Contrat de ville 2024-2030 métropolitain - Engagement portant sur la future contractualisation "engagements quartiers 2030"

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Courrier engagement CV 2024

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Accession abordable à la propriété PLUi-HD - Définition des critères 2024

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Memento Acc Ab DM 2024

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation de la convention partenariale constitutive d'un groupement de commande pour les années 2024, 2025 et 2026 entre l’État, le Conseil départemental de la Côte-d’Or, la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or et Dijon métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Annexe Deliberation LHI 2024 2026

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation de gestion des aides à la pierre de l’État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) - Approbation de la fin de gestion 2023 et des modalités pour l'exercice 2024

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés - Approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole relatif aux aides individuelles

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Annexe RIRenoParcprive PO 2024

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rénovation de l'habitat privé - Guichet métropolitain unique Rénovéco - approbation de la Convention d'Objectifs et de Moyens (COM) à établir avec Bourgogne Énergie Renouvelable (BER)

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