Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°53

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société TIPPAGRAL SA

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Mise en place d' artère souterraine de télécommunication sous le trottoir, sous l'accotement, sous la chaussée - C.R. N° 8 Dit De Limprey (Chevigny-Saint-Sauveur), C.R. N° 34 Dit Des Brules (Quetigny)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Mise en place d' artère souterraine de télécommunication sous le trottoir, sous l'accotement, sous la chaussée - 14 Rue Guynemer (Ouges),À L'Intersection De C.R. Dit Du Buissenot Et De La Rue Guynemer,À L'Intersection Du Chemin De Halage Et De La Rue

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Entretien réseau existant de télécommunication sur le trottoir - 5 Rue De La Republique (Neuilly-Crimolois),Du 7 Au 13 Rue Nationale (Neuilly-Crimolois)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Mise en place d' artère souterraine de télécommunication sous le trottoir, sous la chaussée, domaine privé - Rue Des Oeillets, De La Rue Des Narcisses Jusqu'Au 35 (Fontaine-Lès-Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Mise en place d' artère souterraine de télécommunication sous le trottoir, sous l'accotement, sous la chaussée - 14 Rue Guynemer (Ouges),À L'Intersection De C.R. Dit Du Buissenot Et De La Rue Guynemer,À L'Intersection Du Chemin De Halage Et De La Rue

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 4 500 000 € (quatre millions cinq cent mille euros), correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation du droit de priorité de Dijon Métropole à la SPLAAD, concernant la vente de terrains libres d’occupation et à usage de voirie situés à Longvic, cadastrés BY n°180, 207 et 208

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté de délégation du droit de priorité de Dijon Métropole à la SPLAAD, concernant la vente de terrains libres d’occupation et à usage de voirie situés à Longvic, cadastrés BY n°180, 207 et 208

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 2 678 000€, correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de procéder à un placement par ouverture d’un compte à terme auprès du Trésor

Thème : Administration générale;Administration générale

Objet : Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du PPRT autour des établissements de la Raffinerie du Midi de Dijon et Longvic - déconsignation n°45

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté d'autorisation De Stationnement à l’EURL ”ABC TAXI” représentée par M. Romain LECREUX

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL concernant la vente de la propriété bâtie située 14 rue de la Raffinerie à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement; dans le cadre du PPRT autour des établissements de la Raffinerie du Midi de Dijon et Longvic - déconsignation n°46

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Suppression de branchement au réseau de télécommunications sous le trottoir, sous la chaussée - Du 4b Au 7 Place De L Eglise (Corcelles-Les-Monts),Du 3 Au 7 Place De L Eglise (Corcelles-Les-Monts)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté déclarant sans suite, Le marché ayant pour objet « DIJON METROPOLE - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création d'une Zone à faible émissions (ZFEm) sur la métropole de Dijon »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°47

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement