VD20170925-023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
ANNEXES - Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2017
FINANCES
VD20170626-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2016 – Approbation
FINANCES
VD20170626-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2016 – Budget principal et budget annexe de l'auditorium - Approbation
FINANCES
VD20170626-003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
ANNEXES - Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2016 – Budget principal et budget annexe de l'auditorium - Approbation
FINANCES
VD20170626-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
Exercice 2016 - Affectation des résultats
FINANCES
VD20170626-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
Budget Supplémentaire de l'exercice 2017 - Décision modificative n°1 – Approbation
FINANCES
VD20170626-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
ANNEXES - Budget Supplémentaire de l'exercice 2017 - Décision modificative n°1 – Approbation
FINANCES
VD20170626-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
Produits irrécouvrables - Admission en non valeur
FINANCES
VD20170626-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
Nomenclature budgétaire et comptable M57 de Dijon Métropole - Application à la Ville de Dijon
FINANCES
VD20170626-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
ANNEXES - Nomenclature budgétaire et comptable M57 de Dijon Métropole - Application à la Ville de Dijon
FINANCES
VD2007-03-26_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Imposition directe locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2007
FINANCES
VD20160926-021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Détournements par abus de confiance des caisses des horodateurs de la Ville de Dijon - Comparution à l'audience du 28 septembre 2016 devant la cour d'appel de Dijon (chambre correctionnelle)
FINANCES
VD20160926-022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2016
FINANCES
VD20160926-022A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
ANNEXES - Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2016
FINANCES
VD20160926-023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2016
FINANCES
VD20160926-023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
ANNEXES - Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2016
FINANCES
VD2014-01-27_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Service public des congrès, foires et expositions - Convention de délégation du 29 décembre 2010 - Avenant n°1
FINANCES
VD2014-01-27_030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - Service public des congrès, foires et expositions - Convention de délégation du 29 décembre 2010 - Avenant n°1
FINANCES
VD2014-01-27_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de rénovation et d'aménagement du parc - Demande de garantie d'emprunt - Annulation de la délibération du 27 juin 2011
FINANCES
VD2014-01-27_031A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de rénovation et d'aménagement du parc - Demande de garantie d'emprunt - Annulation de la délibération du 27 juin 2011
FINANCES