Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Orvitis - Acquisition en VEFA de 39 logements (19 PLUS, 12 PLAi, 8 PLS) situés 6-8 rue de la Grande Fin à Fontaine-lès-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-Contrat 153661

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Adoma - Résidence sociale « La Maladière » 23 rue Frédéric Mistral à Dijon (106 logements)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-CONVLaMaladiere

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-Contrat 157802

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis Opération de construction de 9 logements (4 PLUS, 3 PLAi ANRU, 2 PLS) situés rue Charles de Gaulle à Ouges

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-CONVOuges CDG

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-Contrat 156732

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Eco-réhabilitation - Habellis - Demande de subvention au titre de la programmation 2024 : 71 rue Berbisey à Dijon (7 logements)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt - Grand Dijon Habitat - Acquisition en VEFA de 30 logements (3 PLAi, 12 PLS, 15 PLUS) situés avenue Jean Jaurès à Dijon, éco-quartier Arsenal

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Contrat 161323

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Objet : ANNEXES - 02-CGE GDH Arsenal

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Objet : Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2024 - 2026 relative à la coordination des Programmes de Réussite Éducative de Dijon métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-CPOM PRE DM 2024-2026

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Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt - Habellis - Acquisition-amélioration de 7 logements (4 PLUS, 3 PLAi) situés 71 rue Berbisey à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Contrat 155705

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-CONVBerbisey

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt - Habellis - Acquisition-amélioration de 21 logements (9 PLUS, 12 PLAi) situés 65 rue Saumaise à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Contrat 156723

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-CONVSaumaise

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