Objet : Subvention relative au fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Demande d'une subvention d'investissement dans le cadre de la mise en oeuvre de la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi du dijonnnais

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Taxe d'aménagement - Définition du taux, de la valeur forfaitaire des places de stationnement et des exonérations sur le territoire de la Communauté Urbaine

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : GIP MDEF-PLIE - Adhésion à la convention constitutive du GIP MDEF de l'agglomération dijonnaise 2016-2021- Validation de la charte des points relais et des territoires 2016-2021- Approbation du protocole PLIE 2016-2020

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - GIP MDEF-PLIE - Adhésion à la convention constitutive du GIP MDEF de l'agglomération dijonnaise 2016-2021- Validation de la charte des points relais et des territoires 2016-2021- Approbation du protocole PLIE 2016-2020

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Magny-sur-Tille

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Longvic

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Echigey

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Parc d'activités de l'Est dijonnais (PAED) - Création de la ZAC

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Correspondants de nuit d'agglomération : attribution du marché de prestation de service pour la période triennale 2007 à 2009

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Correspondants de nuit : approbation de la convention triennale de financement 2007 / 2009 Grand Dijon / Villes / Bailleurs sociaux et Conseil général

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - ORVITIS : demande de subvention au titre de la programmation 2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - VILLEO : demande de subvention au titre de la programmation 2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - VILLEO : demande de subvention au titre de la programmation 2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation des aides à la pierre : avenant à la convention de la Communauté de l'agglomération dijonnaise relatif au complément DALO 2007

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Appel d'offres pour l'élaboration du deuxième Programme Local de l'Habitat (PLH) de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Résidence Internationale Etudiante (R.I.E.) : demandes de subventions relatives au projet global d'extension et de réhabilitation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - PLH - OPH 21 : demande de subventions pour l'opération de construction de 60 logements, Allée des Mélodies à Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Accession conseil - Bilan 2006 du dispositif et modalités de reconduction en 2007 à l'appui du partenariat avec l'ADIL et le CDAH

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat locatif public : Subventions PLH / SCIC Habitat Bourgogne-Champagne : acquisition en VEFA de 62 logements (56 PLUS, 6 PLAi), programme "Le Clos de la Providence" rue de Talant/boulevard de Chèvre Morte à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME