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CCAS-2007-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Acquisition de vélos - constitution d'un groupement de commandes
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2007-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Plan de déplacement des employés - convention entre le CCAS et la STRD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2007-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Association ALMA - convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2007-048
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Indemnité versée au Trésorier Municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-049
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarifs du service d'entretien du linge à la résidence Les Marguerites
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2007-050
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre Social Balzac - Tarification
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2007-051
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre Social Fontaine d'Ouche - Tarification des activités
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2007-052
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre Social Fontaine d'Ouche - règlement intérieur pour l'utilisation des salles
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2007-053
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte-rendu du 2ème trimestre 2007
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2007-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu juin et juillet 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2007-055
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu juin et juillet 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS2018-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
"Maîtrise des énergies et des fluides - actions d'information et de sensibilisation à domicile" - avenant n°2 à la convention partenariale avec PIMMS Dijon
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-030A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention partenariale avec PIMMS Dijon - Avenant n°2.
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence sociale Abrioux - convention de location avec VILLEO et convention APL avec VILLEO et Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - Convention avec VILLEO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux_Annexe 1 à la convention_Tableau des surfaces prévisionnelles
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux_Annexe 2 à la convention_Plans et perspective
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031D
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux_Annexe 3 à la convention_Prix de revient et plan de financement prévisionnels
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031E
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux_Annexe 4 à la convention_Grille 1 article 606 du Code Civil : répartition des obligations de réparation et d'entretien entre propriétaire et gestionnaire
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence sociale Abrioux - Convention Allocation Logement Temporaire - année 2018
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (6957) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12348)

Année

Effacer () 2026 (1412) 2025 (3247) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3857) Conseil municipal (7519)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2077) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2404) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2304) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1145) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (644) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (661) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (231) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (512) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (254) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (329) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (557) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (202) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (613) SPORTS (309) Tranquillité publique (311) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3897)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5912)