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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Délégations de compétences du conseil métropolitain au Président - Mise à jour
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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SUEZ RV - Exploitation Centre de Tri - Mise en œuvre des opérations de fin de marché
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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ANNEXES - GER a fin dec 2022 et stock
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Convention de délégation de Maîtrise d’ouvrage à ENEDIS pour le complément d’élagage des arbres situé à proximité des ouvrages de la concession
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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ANNEXES - DEVIS 2023 0146 Enedis DM
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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ANNEXES - CONVENTION ENEDIS ELAGAGE
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Convention de vente d'eau brute entre la S.A.R.L du Bassin et Dijon Métropole
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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ANNEXES - 2023_Convention_Bassin
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Contrat de concession est dijonnais Eau - Modification de la formule d’indexation K’ des tarifs de l’eau potable du contrat de DSP de l’Est dijonnais eau potable - Avenant n°12
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Convention des Maires
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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ANNEXES - Convention des Maires
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de l'Ouche et désignation des représentants de Dijon Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de l'Ouche et désignation des représentants de Dijon Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Latitude21 - Rapport annuel d'activité
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Latitude21 - Rapport annuel d'activité
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des Glycines à Fontaine-lès-Dijon - Conventions
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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ANNEXES - Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des Glycines à Fontaine-lès-Dijon - Conventions
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 31
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de délégation des services publics de la Mobilité.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de délégation des services publics de la Mobilité.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC