Objet : Société d’économie mixte (SEM) Patrimoniale de Dijon Métropole – Décision de création - Approbation des statuts, du plan d’affaires et du pacte d’actionnaires

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-PACTE SEMPAT DIJON V12-03

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 02-STATUTS SEMPAT DIJON METROPOLE - VF

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 03-Rapport evaluation Agronov

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Déploiement du Soliguide dans le cadre du projet « Territoire Zéro Non recours » - Subvention 2024

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-CONV 2024 SOLIGUIDE

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Contrat local des solidarités 2024-2027

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-VF CLSolidarite 2024 2027

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 04-Rapport evaluation Godrans

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 05-Rapport evaluation Novarea

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Société d’économie mixte (SEM) Patrimoniale de Dijon Métropole – Désignation des représentants de Dijon Métropole au conseil d’administration

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Société AMR - Projet de construction de bâtiments et de développement industriel - Demande d'aide à l'immobilier

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-AMR Convention aide immo

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Arrivée à Dijon du Tour de France 2024

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-Contrat TDF - FR

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Ouvertures dominicales 2024

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : 11e édition des « Journées Hydrogène dans les Territoires » Dijon 2024 – Convention de partenariat relative à l’organisation des « Journées Hydrogène dans les Territoires » Dijon 2024 entre Dijon Métropole et France Hydrogène

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-Convention DM - France H2

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : 11ème édition des « Journées Hydrogène dans les Territoires » Dijon 2024 - Convention relative à l'organisation de l'événement entre Dijon métropole et Dijon Bourgogne Tourisme & Congrès

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-CONVENTION DM-DBTC CONGRES H2 2024

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES