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GD2014-12-18_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de service public de transport - Avenant n° 6
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-12-18_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification des règlements généraux des services de l'eau et de l'assainissement
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-12-18_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Participation du Grand Dijon à l'expérimentation en vue « de favoriser l'accès à l'eau et de mettre en oeuvre une tarification sociale de l'eau »
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-12-18_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant 10 au contrat de délégation de service public de l'assainissement de Talant
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-12-18_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant 11 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de Talant
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-04-21_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon - Longvic des effluents industriels de l'établissement Français du Sang Bourgogne Franche-Comté
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-04-21_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention entre le Conseil Général et la Communauté de l'agglomération dijonnaise pour le dévoiement du réseau d'eaux usées du collége Jean Rostand à Quetigny
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-04-21_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Alliance Dijon Natation - Attribution d'une subvention et approbation d'une convention à passer entre, la Ville de Dijon, l'Alliance Dijon Natation, l'UCPA et la Communauté d'agglomération du Grand Dijon
8. CULTURE ET SPORTS
GD2011-04-21_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Réfection de l'éclairage des tennis couverts - Demande de subvention
8. CULTURE ET SPORTS
GD2011-04-21_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Voeu relatif à la réforme de la fiscalité locale
VOEUX
GD2009-11-19_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Augmentation de capital de la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération dijonnaise (SPLAAD) en vue de l'intégration des communes de Chenôve et de Talant
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-09-17_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'agglomération et de développement de l'agglomération dijonnaise avec le Conseil Régional de Bourgogne et l'Etat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006_102
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT ET LOGEMENT - PLH : Logement à loyer modéré - Demande de subvention Foyer Dijonnais -8/8bis avenue du Parc à Quétigny (acquisition-amélioration de 2 logements PLAi)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-09-17_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Décision modificative n°2 - Budget annexe des transports publics urbains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-11-19_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n°1 au marché 2008-29 Lot 1: Assurance Responsabilité Civile souscription d'une assurance responsabilité civile détenteur de sources ionisantes à des fins industrielles utilisées dans le cadre de l'UIOM
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006_103
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT ET LOGEMENT - PLH : Logement à loyer modéré - Demande de subvention OPH 21 - rue Jean Mazen à Dijon (construction de 64 logements PLAi, résidence des
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-09-17_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - Site Heudelet 40 avenue du Drapeau - Acquisition
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006_104
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT ET LOGEMENT - PLH : Logement à loyer modéré - Demande de subvention - SAFC 36/38 Quai de Belfort (construction de 8 logements PLS)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-12-19_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention MDEF 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-12-19_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention Mission Locale 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7039) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12508)

Année

Effacer () 2026 (1715) 2025 (3186) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (727) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (333) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3964)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6066)